Conseil communal du 20 juin 2013

• Avis : règlements et ordonnances
• Avis MB.
• Budget exercice 2012 – MB 99.
• Compte annuel – Exercice 2012.
• Budget exercice 2013 – MB 1
• Redevance pour l’accueil extrascolaire au sein des écoles commules – Renouvellement et modifications.
• Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal – Modification.
• Modifications au règlement général complémentaire de police – Aménagement de 4 stationnements pour personnes handicapées: rue des Alcyons 96, rue Kasterlinden 35, rue Michel Van Nieuwenborgh 6, Ensemble Jean Christophe 7 bte 11 – Suppression de 3 stationnements pour personnes handicapées: avenue René Comhaire 6, rue de Grand-Bigard 393A, avenue de l’Hôpital Français 22.
• Modification au règlement général complémentaire de police – Suppression d’une zone de livraison, rue de Grand-Bigard à hauteur du n° 198- Aménagement d’une zone de livraison, rue de Grand-Bigard à hauteur du n° 256.
• Département du Bien-Etre – Petite Enfance – Règlement d’ordre intérieur des structures d’accueil de la Petite Enfance de Berchem-Sainte-Agathe.
• Interpellation de Mme. Lambot (stations Villo).
• Réponse à l’interpellation de Mme. Lambot (stations Villo).
• Interpellation de M. Lurquin (réseau express bruxellois).
• Interpellation de M. Lurquin (travaux chaussée de Gand).
• Réponse à l’interpellation de M. Lurquin (travaux chaussée de Gand).
• Interpellation de M. Polet (piscine Nereus à Ganshoren).
• Réponse à l’interpellation de M. Polet (piscine Nereus à Ganshoren).
• Réponse à l’interpellation de Mme. Van Den Broucke (modes de déplacements actifs).
• Réponse à l’interpellation de Mme. Van Den Broucke (enquêtes population).
• Registre.